Favoriser l’achat de végétaux locaux dans la commande publique
L’un des groupes de travail animés par le CEN Occitanie avec le département du Gard a pour objectif de faire évoluer le contexte réglementaire pour favoriser l’achat de végétaux locaux. Ces séances de travail associent plusieurs services départementaux, ce qui permet d’avoir un panel de compétences représentées (commande publique, aménagement des routes, gestion de l’eau et des espaces naturels…).
Plusieurs solutions concrètes ont été identifiées pour faciliter l’intégration des végétaux locaux dans les CCTP et favoriser la sélection des offres qui mettent en avant des pratiques plus durables.
Par exemple, la phase de sourcing (1) est essentielle pour faire connaître ses besoins et adapter les spécifications techniques demandées à l’offre disponible (ex : s’inspirer de la palette végétale proposée par les producteurs locaux). Cette étape, souvent expédiée, pourra se formaliser, avec l’élaboration d’un questionnaire et d’une synthèse en fin de sourcing, ce qui permettra d’assurer la transparence et de servir de justificatif en cas de contentieux.
Le plus gros changement devra être effectué au niveau des CCTP, qui devront évoluer. Ils devront explicitement exiger des végétaux d’origine locale, en citant le label Végétal Local ou en définissant des contraintes techniques précises (caractère indigène des espèces proposées, traçabilité, etc.). Des variantes, permettant aux fournisseurs de proposer des alternatives non locales dans le cas d’un manque de disponibilité, pourront être intégrées.
Pour favoriser la sélection des offres proposant des végétaux locaux, il faudra intégrer un certain nombre de critères d’attribution y faisant référence.
Enfin, nous étudierons les contrats de culture, et les changements que leur utilisation entraîne sur l’organisation générale des marchés de fourniture végétale.
Plusieurs solutions concrètes ont été identifiées pour faciliter l’intégration des végétaux locaux dans les CCTP et favoriser la sélection des offres qui mettent en avant des pratiques plus durables.
Par exemple, la phase de sourcing (1) est essentielle pour faire connaître ses besoins et adapter les spécifications techniques demandées à l’offre disponible (ex : s’inspirer de la palette végétale proposée par les producteurs locaux). Cette étape, souvent expédiée, pourra se formaliser, avec l’élaboration d’un questionnaire et d’une synthèse en fin de sourcing, ce qui permettra d’assurer la transparence et de servir de justificatif en cas de contentieux.
Le plus gros changement devra être effectué au niveau des CCTP, qui devront évoluer. Ils devront explicitement exiger des végétaux d’origine locale, en citant le label Végétal Local ou en définissant des contraintes techniques précises (caractère indigène des espèces proposées, traçabilité, etc.). Des variantes, permettant aux fournisseurs de proposer des alternatives non locales dans le cas d’un manque de disponibilité, pourront être intégrées.
Pour favoriser la sélection des offres proposant des végétaux locaux, il faudra intégrer un certain nombre de critères d’attribution y faisant référence.
Enfin, nous étudierons les contrats de culture, et les changements que leur utilisation entraîne sur l’organisation générale des marchés de fourniture végétale.
D’ici fin avril, il est prévu de compiler toutes les solutions et réflexions abordées par ces groupes de travail sous forme d’une synthèse des “bonnes pratiques” à adopter.
(1)Le sourcing est une activité qui consiste à rechercher, comparer et évaluer plusieurs fournisseurs potentiels afin de sélectionner les plus adaptés.